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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAVIER
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ARCANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCANCE
RAVIER SA

Numéro de dépôt :
95567410
Date de dépôt :
07/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2005

Présentation de la marque ARCANCE

Déposée le 7 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) RAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAVIER domicilié(e) 39210 DOMBLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 950 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ARCANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCANCE est expirée depuis le 7 avril 2005.

RAVIER a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL DE RAVIER , Square-line de ravier , RACOM , HAUT BOIS , 3 PLI , RAVIER


RAVIER SA - 39210 DOMBLANS - France - SIREN 645950361


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Panneaux de bois massifs constitués de plusieurs plis